Jurisprudence commerciale

Jurisprudence commerciale - Collectif

Description

Jurisprudence commerciale, ou Recueil des jugemens et arrêts rendus en matière de commerce de terre et de mer, par les tribunaux de commerce et de douane, les cours impériales et prévôtales, la Cour de cassation et le Conseil des prises : auquel on a joint les lois, décrets impériaux et avis du Conseil d'État, relatifs au commerce
Date de l'édition originale : 1813

La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF.
Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande.
Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Détails

Auteur: Collectif

Editeur: A PRECISER

Collection: REVUES

Format: Broché

Presentation: Broché

Date de parution: 15 Mars 2024

Nombre de pages: 574

Dimensions: 15,6 x 23,4 x 0,0

Prix publique: 28,50 €

Information complémentaires

Classification: Droit > Droit général

Code Classification: 3259 > 3260

EAN-13: 9782418123342




Pour modifier cette fiche vous devez être connecté:

   

Où trouver ce livre:


rechercher les librairies ayants ce livre en stock


(Liste non exhaustives de librairies ayant ce livre en stock (actuellement 3400 librairie référencées dans notre annuaire). Vous êtes un professionel du livre et souhaitez figurer sur cette carte ? Contactez nous ! )

Vous pouvez également vous raprochez d'une librairie proche de chez vous:

    Du même auteur

    Dans la même catégorie

    Du même éditeur