Les gens du roi au parlement de Bretagne
Description
Après avoir étudié le monde des procureurs et avocats au parlement de Bretagne, G. Saulnier de la Pinelais livre ici une étude approfondie des Gens du roi au sein de cette institution.
Il montre d’abord quels sont les origines du Ministère public, c’est-à-dire des offices du procureur général, des deux avocats généraux et des substituts. Ils représentent les intérêts du roi mais, inamovibles, titulaires de charges souvent héréditaires, ils jouissent d’une grande indépendance et n’ont jamais été les instruments passifs de la politique royale.
Le procureur général a les attributions les plus étendues, car il exerce une surveillance disciplinaire sur toutes les personnes qui, dans la province, tiennent de près ou de loin à l’ordre judiciaire ; il est chargé de contrôler la gestion du domaine et des finances ; ainsi que de provoquer l’enregistrement des actes de l’autorité royale.
Aux audiences civiles, ce sont les avocats généraux qui jouent le plus grand rôle : leurs conclusions orales déterminent le plus souvent les arrêts des conseillers, et quelques-uns d’entre eux se sont fait, à juste titre, une grande réputation d’orateurs.
« Cette monographie, très consciencieuse, très bien documentée, rendra les plus grands services aux érudits qui s’occupent de l’histoire des Parlements sous l’ancien régime. » (Henri Sée)
« Intéressant par lui-même, le sujet est bien compris et bien présenté. Souhaitons que M. de la P. continue à étudier le parlement en Bretagne et à nous donner longtemps encore des volumes aussi beaux et aussi bons. » (Félix Aubert).
Gustave Saulnier de la Pinelais (1838-1921), ancien avocat général et ancien bâtonnier de l’Ordre des avocats à la Cour d’appel de Rennes, est connu comme historien pour ses travaux sur le parlement de Bretagne.
Détails
Auteur: Gustave Saulnier de la Pinelais
Editeur: PINSONNAIS
Collection: INSTITUTIONS
Format: Broché
Date de parution: 31 Janvier 2024
Nombre de pages: 348
Poids: 620
Dimensions: 15,6 x 23,3 x 2,2
Prix publique: 26,90 €
Information complémentaires
Numéro de série: 1553
Classification: Histoire > Les Temps Modernes (avant 1799)
Code Classification: 3377 > 3388
EAN-13: 9782494653276
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