Fiche livre

Le CHSCT a pour mission de "contribuer à l'amélioration des conditions de travail" . Dans une entreprise, le sujet peut être sans limite et on peut légitimement se demander ce qui peut bien échapper au CHSCT avec une définition aussi large ! C'est sans doute une des raisons pour laquelle employeurs et élus peuvent rencontrer des difficultés dans la gestion au quotidien de cette instance. Du fait de l'absence de précisions législatives, les incompréhensions mutuelles de ce que veut dire "conditions de travail" aboutissent parfois devant le juge, qui apporte des solutions souvent imprévues aux contentieux. Ce livre a pour ambition d'être non seulement un outil pratique, avec des réponses concrètes aux questions régulièrement posées par les acteurs, mais aussi un outil de réflexion sur la nécessité d'une nouvelle régulation dans les entreprises, par la concertation et le dialogue social. L'analyse développée ici est basée sur les échanges de l'auteure avec des élus et présidents de CHSCT, des juristes et des directeurs des relations sociales. Préface de Pierre-Yves Verkindt, Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne, et auteur du rapport Les CHSCT au milieu du gué , 2014.