Couverture
image_key: 978/23/81/9782381940489_b85b9a55f5713bcb
Informations
Codifier La Propriété Intellectuelle, Réflexions À L'Occasion Des 30 Ans Du Code De La Propriété Intellectuelle
Alexandre Portron, Alexandre Zollinger
Dernière mise à jour : 02/02/2026
0%
Fiche complétée
Éditeur
UNIV POITIERS
Collection
ACTES & COLLOQU
Série
—
Numéro de série
—
Format
Grand format
Présentation
Broché
Parution
08-04-2025
Pages
166
Poids
274
Largeur
16
Hauteur
24
Épaisseur
0,9
Classification
Droit > Droit privé > Droit de la propriété intellectuelle et industrielle
Sélectionnez une catégorie jusqu’au niveau le plus précis disponible.
Image key
978/23/81/9782381940489_b85b9a55f5713bcb
Érigé par la loi n° 92-597 du 1ᵉʳ juillet 1992, le Code de la propriété intellectuelle fut la première réalisation historique de la Commission supérieure de codification, s'inscrivant dans la grande tradition française d'ordonnancement législatif. Pourtant, saisir pleinement la notion de propriété intellectuelle ne va pas sans peine : floue dans ses contours et mouvante par essence, elle échappe souvent à la simple délimitation juridique. Les débats ayant accompagné son adoption en témoignent, tout comme les évolutions qui, depuis trois décennies, ont dessiné de nouvelles frontières et imposé des révisions. Les actes du colloque de Poitiers, tenu le 25 novembre 2022, participent de cette interrogation fertile. Ils interrogent d'abord les apports de la codification elle-même, envisagée comme instrument de clarification et de structuration de l'objet juridique. Ils ouvrent ensuite la réflexion à d'autres horizons en examinant, au prisme de droits nationaux et régionaux divers, les modalités actuelles et potentielles de cette codification, comme autant de perspectives nouvelles pour penser ce domaine aux frontières labiles.
API (debug)
/api/v1/lookup?ean=9782381940489
Librairies
Outils de recherche:
(liste non exaustive)
Vous constatez une erreur ?
Connectez-vous pour proposer une correction et recevoir 20 crédits MetasBooks après validation.