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Fiche livre

EAN : 9782340085206 · Données disponibles
EAN 9782340085206
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Broché Editions Ellipses Parution : 02-01-2024 464 pages
image_key: 978/23/40/9782340085206.jpg
Informations
Droit De La Propriété Intellectuelle, A Jour Au 15 Août 2023
Jean-Luc Piotraut
Dernière mise à jour : 29/01/2026
0%
Fiche complétée
Éditeur
Editions Ellipses
Collection
100% DROIT
Série
Numéro de série
Format
Broché
Présentation
Broché
Parution
02-01-2024
Pages
464
Poids
784
Largeur
17,5
Hauteur
24
Épaisseur
2,4
Classification
Droit > Droit privé > Droit de la propriété intellectuelle et industrielle
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Image key
978/23/40/9782340085206.jpg
La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la **propriété littéraire et artistique**, d’une part, et de la **propriété industrielle**, d’autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d’universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle. Aussi **ce manuel présente**-t-il successivement, suivant l’ordre du Code de la propriété intellectuelle, **d’abord la propriété littéraire et artistique**, à travers le **droit d’auteur** et les droits voisins, **ensuite la propriété industrielle**, à travers les dessins et modèles, le **brevet d’invention et la marque**. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les **aspects européens et internationaux**, désormais incontournables. Principalement destiné aux **étudiants des facultés de droit**, l’ouvrage – qui intègre des extraits de **jurisprudence**, des **tableaux** et des **schémas** – pourra aussi intéresser les **praticiens du droit** non spécialistes de la discipline ainsi que, le cas échéant, toute **personne susceptible de rencontrer des problèmes de protection de ses créations** (que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l’industrie).
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