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Livres de la série « Les codes Larcier » (collection « Lsb. Hc.Larc.Fr » priorisée).
Les codes Larcier 1 - Code Larcier - Tome I - Droit civil et judiciaire
Ce premier tome présente le Code civil et le Code judiciaire enrichis de notes de jurisprudence reprenant les arrêts les plus récents de la Cour de cassation et de la Cour constitutionnelle ainsi que d’utiles notes de c…
EAN : 9782807912649
Les codes Larcier 2 - Code Larcier - Tome II - Droit pénal
Ce tome est principalement consacré aux textes à caractère répressif ou réglementaire. Aussi, outre le Code pénal, le Code d’instruction criminelle et les Codes militaires auxquels il faut ajouter les lois sur la détent…
EAN : 9782807912632
Les codes Larcier 3 - Code Larcier - Tome III - Droit commercial, économique et financier
Au vu de l’abondance de textes en cette matière ce tome en scindé en deux volumes. C’est ainsi qu’y apparaissent, outre le Code de droit économique et le Code des sociétés, de multiples réglementations aussi variées que…
EAN : 9782807912625
Les codes Larcier 4 - Code Larcier - Tome IV - Droit social
Le tome IV reprend l’essentiel des matières relatives au droit du travail et au droit de la sécurité sociale ainsi que les dispositions communes à ces deux volets. L’abondance des textes a conduit à présenter ce tome en…
EAN : 9782807912618
Les codes Larcier 5 - Code Larcier - Tome V - Droit fiscal
Ce tome reprend le texte intégral des différents codes fiscaux (enregistrement, succession, timbre, impôts sur les revenus, taxes assimilées aux impôts sur les revenus, taxes assimilées au timbre, taxe sur la valeur ajo…
EAN : 9782807912601
Les codes Larcier 6 - Code Larcier - Tome VI - Droit public et administratif
L’abondance de la matière a imposé la division en deux volumes. Le premier concerne le droit public et présente en premier lieu la Constitution et les textes tant internationaux que belges qui touchent aux libertés et d…
EAN : 9782807912595
Les codes Larcier 7 - Code Larcier - Tome VII - Droit de l'environnement
Les matières touchant au droit de l’environnement en pleine expansion sont utilement regroupées dans ce tome qui comprend les législations concernant aussi bien les bois et forêts que les monuments et sites ou l’urbanis…
EAN : 9782807912588
Les codes Larcier Codes Larcier - Tables générales
Les tables générales regroupent la table alphabétique et la table chronologique des 7 tomes. La table chronologique permet de retrouver un texte législatif sur la base de sa date de promulgation ou d’adoption. La table…
EAN : 9782807912571