Le temps dans la procédure
Description
Comme la morale, la justice est frappée du sceau de l'urgence, si elle ne rend pas justice à temps, elle ne rend pas justice.
Mais cette exigence, en partie consacrée par la Convention européenne des droits de l'homme se heurte à bien des difficultés pratiques qui tiennent à l'engorgement des juridictions, à l'enlisement de certaines procédures.
Pour répondre au découragement des juges et au mécontentement des justiciables, construire un meilleur rapport du temps et de la procédure, il faut tenir compte de la matière concernée, repenser l'office du juge face à la conciliation.
Tels sont les axes de réflexion développés pour combler le fossé entre le constat de procès englués dans le temps et l'idée que le temps maîtrisé dans et par la procédure peut constituer la justice même.
Détails
Auteur: Marie-Anne Frison-Roche
Editeur: Dalloz
Collection: THEMES COMMENTA
Format: Broché
Presentation: Broché
Date de parution: 20 Août 1996
Nombre de pages: 88
Dimensions: 16 x 23,7 x 0,8
Prix publique: 40,00 €
Information complémentaires
EAN-13: 9782247021970
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