Droit Des Personnes Et Des Familles, Chronique De Jurisprudence 2011-2016

Description

Une nouvelle chronique de jurisprudence à l’époque des banques de données, qui permettent l’accès immédiat aux sources, se justifie-t-elle encore ? La réponse est, sans contestation possible, affirmative. En effet, les banques de données fournissent la plupart du temps un matériau brut qui ne permet pas toujours au praticien de déterminer la portée ou l’importance des décisions rendues. Les auteurs de cette chronique se sont efforcés de faciliter le décodage des jugements et arrêts rendus en la matière et de permettre ainsi de mieux en comprendre l’intérêt. Il est incontestable que la jurisprudence a été bousculée par les nombreuses réformes législatives successives intervenues dans les douze dernières années dans toutes les matières du droit familial. Les auteurs avaient déjà souligné ce phénomène dans leur précédente chronique, qui analysait les premières décisions, parfois hésitantes, rendues en application de ces législations... De nouvelles modifications législatives sont intervenues depuis 2010 et cette chronique analyse la jurisprudence rendue entre les années 2011 et 2016. Elle s’efforce de tirer les enseignements de la jurisprudence qui a dû appliquer ces législations « rénovées ».

Détails

Auteur: Didier Carré, Guy Hiernaux, Michaël Mallien, Thomas Van Halteren, Geoffrey Willems, Nicole Gallus

Editeur: Larcier

Collection: LSB. DOS.JT.CHR

Format: Grand Format

Presentation: Broché

Date de parution:

Nombre de pages: 756

Poids: 1000

Dimensions: 16,0 x 24,0 x 3,9

Prix publique: 258,00 €

Information complémentaires

Numéro de série: 2011

Classification: Droit > Droit privé > Droit social

Code Classification: 3259 > 3268 > 3273

EAN-13: 9782807900202