Le guide de la transmission d'une exploitation agricole

Description

L’agriculture française va manquer de bras dans les dix ans qui viennent.
La profession s’en alarme et une étude du ministère de l’emploi vient de mettre des chiffres sur ce phénomène et n’est pas rassurante.
Au-delà des statistiques et une fois que l’on a trouvé un remplaçant, il reste à lui transmettre cet outil professionnel.
  Plusieurs termes peuvent définir une transmission : cession, vente, reprise, installation, succession... Dans cet ouvrage, la transmission s’entend comme la passation d’une entreprise agricole, par un cédant, un donateur ou un décédé à un repreneur. Il  s’agit ainsi d’une ou plusieurs installations pour un départ, contrairement aux démantèlements d’exploitation qui ne permettent qu’un agrandissement des exploitations existantes.
La transmission peut s’effectuer en une seule fois ou en plusieurs étapes  ; elle peut également avoir fait l’objet d’une intégration progressive du successeur au sein de l’exploitation, par exemple comme associé ou aide familial.
  Mais ce n’est pas toujours aisé de réaliser et réussir une transmission. 
Les difficultés rencontrées (1ere partie) risquent de se faire jour.
Elles sont souvent dues à une réglementation tatillonne, à la complexité du monde agricole ainsi qu’au patrimoine composant une exploitation.
Il en résulte que la transmission, représentant une étape cruciale dans la vie d’un agriculteur, doit être préparée (2e partie) et, si possible, anticipée (3e partie) avant de pouvoir la réaliser (4e partie).
Les différents outils peuvent être utilisés par tout un chacun comme des pistes de réflexion que le lecteur peut adapter à sa propre situation, choisir tel ou tel mécanisme selon sa situation ou son bon vouloir.

Détails

Auteur: Lionel Manteau

Editeur: France Agricole

Collection: AGRIDECISIONS

Format: Broché

Presentation: Broché

Date de parution: 28 Février 2024

Nombre de pages: 444

Dimensions: 16,6 x 23,2 x 2,4

Prix publique: 45,00 €

Information complémentaires

Classification: Droit > Droit privé

Code Classification: 3259 > 3268

EAN-13: 9782855578743