L'instance législative dans la pensée constitutionnelle révolutionnaire (1789-1799)

Description

La Grande Révolution fut un moment de l'histoire française riche en expérimentations constitutionnelles, qui ne va pas sans laisser une impression de discontinuité. Loin d'être étrangère à ce sentiment, l'organisation de la fonction législative peut, au contraire, contribuer à le fortifier. Localisé en 1791 dans un organe complexe, le pouvoir législatif fut attribué en l'an I à une assemblée unique de législateurs. Pour leur part, les constituants qui oeuvrèrent après le 9 Thermidor disséquèrent la fonction, soit dans le sens d'un bicamérisme investissant l'ensemble de l'espace législatif, soit dans celui d'une polyarchie législative. C'est dire combien il semble délicat de tenter de diagnostiquer une unité qui transcenderait les processus constituants successifs. Pourtant, l'examen croisé des différents travaux de la période permet de saisir une conception unique de l'instance législative, laquelle alimenta en même temps qu'elle participa à la croissance d'une pensée constitutionnelle révolutionnaire.

Détails

Auteur: Christophe Achaintre

Editeur: Dalloz

Collection: BIBLIO PARL CON

Format: Broché

Presentation: Broché

Date de parution: 14 Mai 2008

Nombre de pages: 456

Dimensions: 16 x 23,6 x 2,5

Prix publique: 75,00 €

Information complémentaires

Numéro de série: 1789

Classification: Droit > Droit public > Droit constitutionnel

Code Classification: 3259 > 3264 > 3265

EAN-13: 9782247079476